Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LES CARRIERES
PAUL JABOULET AINE, société anonyme à directoire

Numéro de dépôt :
3205487
Date de dépôt :
22/01/2003
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
22/01/2013
LES CARRIERES de PAUL JABOULET AINE

Présentation de la marque LES CARRIERES

Déposée le 22 janvier 2003 par la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LES CARRIERES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-09 du 28 février 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PAUL JABOULET AINE domicilié(e) "LES JALETS" , Route Nationale 7,26600 LA ROCHE DE GLUN - 26600 - France et immatriculée sous le numéro RCS 435 781 216 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAGRAAF FRANCE domicilié(e) 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France.

La marque LES CARRIERES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3205487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CARRIERES est expirée depuis le 22 janvier 2013.

PAUL JABOULET AINE a également déposé les autres marques suivantes : L'ESPIEGLE , PAUL JABOULET , LE VINÉUM , PARALLELE 45 , "LE GRAND POMPEE" , LA PETITE CHAPELLE , GRANDES TERRASSES , LE CHANT DES GRIOLLES , PJA CÔTE RÔTIE Les Jumelles PAUL JABOULET AÎNÉ TAIN L'HERMITAGE – FRANCE , LES TRAVERSES


PAUL JABOULET AINE, société anonyme à directoire - "LES JALETS" , Route Nationale 7,26600 LA ROCHE DE GLUN - 26600 - France - SIREN 435781216


NOVAGRAAF FRANCE - 122, rue Edouard Vaillant,92593 LEVALLOIS-PERRET CEDEX - 92593 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 28 févr. 2003 au BOPI 2003-09

Boissons alcooliques à l'exception des bières